J.O. 217 du 17 septembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15329

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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0210070V


En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 2002-53 du 20 août 2002, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 septembre 2002, des 61 normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF T75-212. - Huiles essentielles. - Huile essentielle de géranium (Pelargonium X asperum Ehrhart ex Willdenow) (indice de classement : T75-212).

NF ISO 3054. - Huile essentielle de lavandin Abrial (Lavandula angustifolia Miller x Lavandula latifolia Medikus), type France (indice de classement : T75-303).

NF V04-407. - Viandes, produits à base de viandes et produits de la pêche. - Détermination de la teneur en azote total et calcul de la teneur en protéines. - Méthode Kjeldahl (indice de classement : V04-407).

NF V32-135. - Laurier (Laurus nobilis L.). - Feuilles entières ou brisées. - Spécifications (indice de classement : V32-135).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 50170/A3. - Système de communication de terrain pour application générale (indice de classement : C46-600/A3).

NF EN 60730-1/A16. - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C47-730/A16).

NF EN 60730-2-5. - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-5 : règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs (indice de classement : C47-735).

NF EN 60730-2-8. - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-8 : règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques (indice de classement : C47-738).

NF EN 60730-2-9. - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-9 : règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles (indice de classement : C47-739).

NF C48-438. - Système d'alarme. - Détection d'intrusion. - Fonction contrôleur enregistreur intégrée dans les centrales ou transmetteurs d'alarme (indice de classement : C48-438).

NF EN 50216-6. - Accessoires pour transformateurs de puissance et bobines d'inductance. - Partie 6 : appareillage de refroidissement. - Radiateurs détachables pour transformateurs immergés dans l'huile (indice de classement : C52-216-6).

NF EN 61558-2-12. - Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et dispositifs analogues. - Partie 2-12 : règles particulières pour les transformateurs à tension constante (indice de classement : C52-558-2-12).

NF EN 60669-2-2/A1. - Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues. - Partie 2 : prescriptions particulières. - Section 2 : interrupteurs à commande électromagnétique à distance (télérupteurs) (indice de classement : C61-112/A1).

NF EN 61643-11. - Parafoudres basse tension. - Partie 11 : parafoudres connectés aux systèmes de distribution basse tension. - Prescriptions et essais (indice de classement : C61-740).

NF C63-213. - Fusibles basse tension. - Partie 2-1 : règles supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels). - Sections I à V : exemples de fusibles normalisés (indice de classement : C63-213).

NF EN 60269-4-1. - Fusibles basse tension. - Partie 4-1 : prescriptions supplémentaires concernant les éléments de remplacement utilisés pour la protection des dispositifs à semi-conducteurs. - Sections I à III : exemples d'éléments de remplacement normalisés (indice de classement : C63-221).

NF EN 61691-2. - Langages relatifs au comportement. - Partie 2 : système multilogique en VHDL permettant l'interopérabilité des modèles (indice de classement : C82-101-2).

NF EN 61691-3-3. - Langages relatifs au comportement. - Partie 3-3 : synthèse en VHDL de la norme IEEE. - Progiciels (indice de classement : C82-101-3-3).

NF EN 62014-1. - Automatisation de la conception. - Bibliothèques. - Partie 1 : spécifications des informations en entrée/sortie des circuits tampon (IBIS version 3.2) (indice de classement : C82-110-1).

NF EN 61190-1-1. - Matériaux de fixation pour les assemblages électroniques. - Partie 1-1 : exigences relatives aux flux de brasage pour les interconnexions de haute qualité dans les assemblages de composants électroniques (indice de classement : C90-700-1-1).

NF EN 61190-1-2. - Matériaux de fixation pour les assemblages électroniques. - Partie 1-2 : exigences relatives aux crèmes de brasage pour les interconnexions de haute qualité dans les assemblages de composants électroniques (indice de classement : C90-700-1-2).


NF EN 61190-1-3. - Matériaux de fixation pour les assemblages électroniques. - Partie 1-3 : exigences relatives aux alliages à braser de catégorie électronique et brasures solides fluxées et non fluxées pour les applications de brasage électronique (indice de classement : C90-700-1-3).

NF EN 61000-2-2. - Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 2-2 : environnement. - Niveaux de compatibilité pour les perturbations conduites à basse fréquence et la transmission des signaux sur les réseaux publics d'alimentation à basse tension (indice de classement : C91-002-2).

NF EN 61000-4-13. - Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 4-13 : techniques d'essai et de mesure. - Essais d'immunité basse fréquence aux harmoniques et inter-harmoniques incluant les signaux transmis sur le réseau électrique alternatif (indice de classement : C91-004-13).

NF EN 61076-4-107. - Connecteurs pour équipements électroniques. - Partie 4-107 : connecteurs pour cartes imprimées sous assurance de la qualité. - Spécification particulière pour les connecteurs blindés en deux parties, au pas de base de 2,0 mm, partie fixe avec sorties soudées et CIF pour cartes imprimées, partie mobile avec sorties autodénudantes et serties (indice de classement : C93-406-4-107).

NF EN 62326-1. - Cartes imprimées. - Partie 1 : spécification générique (indice de classement : C93-707).


BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS


NF EN 933-6. - Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats. - Partie 6 : évaluation des caractéristiques de surface. - Coefficient d'écoulement des granulats (indice de classement : P18-622-6).


SANTÉ


NF EN 60601-3-1. - Appareils électromédicaux. - Partie 3-1 : prescriptions essentielles de performances pour les appareils de surveillance de la pression partielle transcutanée de l'oxygène et du dioxyde de carbone (indice de classement : C74-031).

NF EN 61674. - Appareils électromédicaux. - Dosimètres à chambres d'ionisation et/ou à détecteurs à semi-conducteurs utilisés en imagerie de diagnostic à rayonnement X (indice de classement : C74-204).

NF EN 60601-2-16. - Appareils électromédicaux. - Partie 2-16 : règles particulières de sécurité des appareils d'hémodialyse, d'hémodiafiltration et d'hémofiltration (indice de classement : C74-322).

NF EN 60601-2-36. - Appareils électromédicaux. - Partie 2 : règles particulières de sécurité des appareils pour lithotritie créée de façon extracorporelle (indice de classement : C74-373).

NF EN ISO 10451. - Systèmes d'implants dentaires. - Contenu du dossier technique (indice de classement : S91-151).

NF EN ISO 16054. - Implants chirurgicaux. - Ensembles minimaux de données relatives aux implants chirurgicaux (indice de classement : S94-103).

NF ISO 16037. - Préservatifs masculins en caoutchouc destinés aux essais cliniques. - Mesurage des propriétés physiques (indice de classement : S97-045).


CONSTRUCTION MÉCANIQUE


NF ISO 3046-1. - Moteurs alternatifs à combustion interne. - Performances. - Partie 1 : déclaration de la puissance et de la consommation de carburant et d'huile de lubrification, et méthodes d'essai. - Exigences supplémentaires pour les moteurs d'usage général (indice de classement : E37-200).

NF ISO 15550. - Moteurs à combustion interne. - Détermination et méthode de mesure de la puissance du moteur. - Exigences générales (indice de classement : E37-218).

NF ISO 16030. - Transmissions pneumatiques. - Raccordements. - Orifices et éléments mâles (indice de classement : E49-052).


MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS


NF EN 13615. - Méthodes pour l'analyse des lingots d'étain. - Détermination des teneurs en impuretés dans l'étain de qualité 99,90 % et 99,85 % par spectrométrie atomique (indice de classement : A06-903).

NF A36-712-2. - Aciers hors emballage. - Produits plats en acier avec revêtements métalliques destinés à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux. - Partie 2 : aciers (non inoxydables) revêtus d'aluminium ou d'un alliage d'aluminium-silicium (indice de classement : A36-712-2).

NF EN ISO 14921. - Projection thermique. - Procédure d'application de revêtements obtenus par projection thermique pour les pièces mécaniques (indice de classement : A91-215).

NF EN ISO 14919. - Projection thermique. - Fils, baguettes et cordons pour projection thermique à l'arc et au pistolet dans une flamme. - Classification. - Conditions techniques d'approvisionnement (indice de classement : A91-219).

NF ISO 2190. - Granulés crus de liège. - Détermination de l'humidité (indice de classement : B57-013).

NF ISO 2067. - Granulés crus de liège. - Echantillonnage (indice de classement : B57-014).

NF ISO 2386. - Liège en planches, liège mâle, liège de ramassage, liège gisant, rebuts et déchets. - Détermination de l'humidité (indice de classement : B57-032).

NF ISO 1216. - Liège en planches. - Calibrage, classification et emballage (indice de classement : B57-033).

NF ISO 4714. - Aggloméré composé de liège. - Spécifications, échantillonnage, emballage et marquage (indice de classement : B57-045).

NF ISO 7322. - Aggloméré composé de liège. - Méthodes d'essai (indice de classement : B57-046).

NF ISO 4708. - Aggloméré composé de liège. - Joints pour industries mécaniques. - Méthodes d'essai (indice de classement : B57-057).


NF ISO 8507. - Disques en aggloméré composé de liège. - Méthodes d'essai (indice de classement : B57-058).TRANSPORTS


NF EN 2584. - Série aérospatiale. - Rotules en acier résistant à la corrosion à garniture autolubrifiante. - Série étroite à charge élevée à température ambiante. - Dimensions et charges (indice de classement : L31-556).

NF EN 2585. - Série aérospatiale. - Rotules en acier résistant à la corrosion à garniture autolubrifiante. - Série large à charge élevée à température ambiante. - Dimensions et charges (indice de classement : L31-557).

NF EN 3048. - Série aérospatiale. - Rotules en acier résistant à la corrosion à garniture autolubrifiante. - Série légère à charge élevée à température ambiante. - Dimensions et charges (indice de classement : L31-558).

NF EN 3748. - Série aérospatiale. - Gorges pour joints toriques. - Dimensions (indice de classement : L46-021).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL


NF ISO 5692-2. - Véhicules agricoles. - Liaisons mécaniques sur véhicules remorqués. - Partie 2 : anneau d'attelage 40 avec douille (indice de classement : U14-022-2).


HABITAT. - SPORTS ET LOISIRS


NF S52-100. - Pistes de ski. - Pistes de ski alpin. - Spécifications (indice de classement : S52-100).

NF S52-101. - Pistes de ski. - Pistes de ski de fond, itinéraires de promenade à ski de fond et espaces aménagés. - Spécifications (indice de classement : S52-101).


ENVIRONNEMENT


NF X30-423. - Déchets. - Détermination du coefficient de perméabilité d'un terrain par essai à charge variable en forage ouvert (indice de classement : X30-423).

NF X31-106. - Qualité des sols. - Détermination du calcaire actif (indice de classement : X31-106).

NF X31-108. - Qualité des sols. - Détermination des cations Ca++, Mg++, K+, Na+ extractibles par l'acétate d'ammonium. - Méthode par agitation (indice de classement : X31-108).


TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

ET DE LA COMMUNICATION


NF EN 60065. - Appareils audio et appareils électroniques analogues. - Exigences de sécurité (indice de classement : C92-130).

NF ISO 10202-3. - Cartes de transactions financières. - Architecture de sécurité des systèmes de transactions financières utilisant des cartes à circuit intégré. - Partie 3 : relations avec les clés cryptographiques (indice de classement : K19-092).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 septembre 2002, des 36 normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF T75-212 (décembre 1987). - Huiles essentielles. - Huile essentielle de géranium (Pelargonium x asperum Ehrhart, ex-Wildenow) (homologuée le 20 novembre 1987) (indice de classement : T75-212).

NF T75-303 (octobre 1992). - Huiles essentielles. - Huile essentielle de lavandin abrial (Lavandula angustifolia Miller x Lavandula latifolia (LF) Medikus (homologuée le 5 septembre 1992) (indice de classement : T75-303).

NF V04-407 (août 1972). - Viandes et produits à base de viande. - Dosage de l'azote total (homologuée le 26 juillet 1972) (indice de classement : V04-407).

NF V32-135 (septembre 1985). - Epices et aromates. - Laurier ([Laurus] [Nobilis] [Linnaeus]). - Feuilles entières et brisées. - Spécifications (homologuée le 20 août 1985) (indice de classement : V32-135).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60730-2-5 (novembre 1995) - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2 : règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs (homologuée le 5 octobre 1995) (indice de classement : C47-735).

NF EN 60730-2-5/A1 (février 1997). - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2 : règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs (homologuée le 20 janvier 1997) (indice de classement : C47-735/A1).

NF EN 60730-2-5/A2 (avril 1998). - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2 : règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs (homologuée le 20 mars 1998) (indice de classement : C47-735/A2).

NF EN 60730-2-8 (juillet 1995). - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2 : règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques (homologuée le 20 juin 1995) (indice de classement : C47-738).

NF EN 60730-2-8/A1 (juillet 1997). - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2 : règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques (homologuée le 20 juin 1997) (indice de classement : C47-738/A1).

NF EN 60730-2-8/A2 (novembre 1997). - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2 : règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques (homologuée le 20 octobre 1997) (indice de classement : C47-738/A2).

NF EN 60730-2-9 (août 1995). - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2 : règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles (complétée par corrigendum d'avril 1997) (homologuée le 5 juillet 1995) (indice de classement : C47-739).

NF EN 60730-2-9/A1. - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2 : règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles (homologuée le 5 septembre 1997) (indice de classement : C47-739/A1).

NF EN 60730-2-9/A11 (juillet 1997). - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2 : règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles (homologuée le 20 juin 1997) (indice de classement : C47-739/A11).

NF EN 60730-2-9/A12 (juin 2001). - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-9 : règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles (homologuée le 5 mai 2001) (indice de classement : C47-739/A12).

NF EN 60730-2-9/A2 (juillet 1997). - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2 : règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles (homologuée le 20 juin 1997) (indice de classement : C47-739/A2).

NF C61-740 (juillet 1995). - Matériel pour installations alimentées directement par un réseau de distribution publique à basse tension. - Parafoudres pour installations basse tension (homologuée le 5 juin 1995) (indice de classement : C61-740).

NF C63-213 (avril 1998). - Fusibles basse tension. - Partie 2-1 : règles supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels). - Sections I à IV : exemples de fusibles normalisés destinés à être utilisés par des personnes habilitées (homologuée le 20 mars 1998) (indice de classement : C63-213).

NF EN 60065 (juin 1999). - Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues. - Exigences de sécurité (homologuée le 20 mai 1999) (indice de classement : C92-130).

NF EN 62326-1 (août 1998). - Cartes imprimées. - Partie 1 : spécification générique (homologuée le 20 juillet 1998) (indice de classement : C93-707).


SANTÉ


NF C74-322 (décembre 1986). - Appareils électromédicaux. - Deuxième partie : règles particulières de sécurité des appareils d'hémodialyse (homologuée le 20 novembre 1986) (indice de classement : C74-322).

NF EN 50072 (janvier 1993). - Appareils électromédicaux. - Règles particulières de sécurité pour le matériel de dialyse péritonéale (homologuée le 20 décembre 1992) (indice de classement : C74-327).


CONSTRUCTION MÉCANIQUE


NF ISO 3046-1 (octobre 1996). - Moteurs alternatifs à combustion interne. - Performances. - Partie 1 : conditions normales de référence, déclaration de la puissance et de la consommation de carburant et d'huile de lubrification, méthodes d'essai (homologuée le 5 septembre 1996) (indice de classement : E37-200).

NF ISO 3046-7 (octobre 1996). - Moteurs alternatifs à combustion interne. - Performances. - Partie 7 : code de puissance des moteurs (homologuée le 5 septembre 1996) (indice de classement : E37-214).


MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS


NF B57-013 (mai 1973). - Liège. - Granulés crus de liège. - Détermination de l'humidité (homologuée le 25 avril 1973) (indice de classement : B57-013).

NF B57-014 (octobre 1972). - Liège. - Granulés crus de liège. - Echantillonnage (homologuée le 25 septembre 1972) (indice de classement : B57-014).

NF B57-032 (octobre 1972). - Liège. - Liège en planches. - Liège mâle. - Liège de ramassage. - Liège gisant. - Rebuts et déchets. - Détermination de l'humidité (homologuée le 25 septembre 1972) (indice de classement : B57-032).

NF B57-033 (mai 1973). - Liège. - Liège en planches commercialement sec. - Définitions, classification et emballage (homologuée le 25 avril 1973) (indice de classement : B57-033).


TRANSPORTS


NF ISO 1496-4 (mai 1992). - Conteneurs de la série 1. - Spécifications et essais. - Partie 4 : conteneurs non pressurisés pour produits solides en vrac (homologuée le 20 avril 1992) (indice de classement : H90-007).

NF ISO 1496-3 (mai 1992). - Conteneurs de la série 1. - Spécifications et essais. - Partie 3 : conteneurs-citernes pour les liquides, les gaz et les produits solides en vrac pressurisés (homologuée le 20 avril 1992) (indice de classement : H90-008).

NF EN 2584 (août 1992). - Série aérospatiale. - Rotules en acier résistant à la corrosion à garniture autolubrifiante. - Série étroite à charge élevée à température ambiante. - Dimensions et charges (homologuée le 20 juillet 1992) (indice de classement : L31-556).

NF EN 2585 (août 1992). - Série aérospatiale. - Rotules en acier résistant à la corrosion à garniture autolubrifiante. - Série large à charge élevée à température ambiante. - Dimensions et charges (homologuée le 20 juillet 1992) (indice de classement : L31-557).

NF EN 3048 (août 1992). - Série aérospatiale. - Rotules en acier résistant à la corrosion à garniture autolubrifiante. - Série légère à charge élevée à température ambiante. - Dimensions et charges (homologuée le 20 juillet 1992) (indice de classement : L31-558).

NF T81-100 (décembre 1982). - Protection des organes supérieurs des véhicules citernes transportant des matières dangereuses. - Principes de conception et de positionnement (homologuée le 30 novembre 1982) (indice de classement : T81-100).


ENVIRONNEMENT


NF ISO 14050 (juillet 1998). - Management environnemental. - Vocabulaire (homologuée le 5 juin 1998) (indice de classement : X30-001).

NF X31-106 (mai 1982). - Qualité des sols. - Détermination du calcaire actif (homologuée le 5 avril 1982) (indice de classement : X31-106).

NF X31-108 (novembre 1992). - Qualité des sols. - Détermination des cations Ca++, Mg++, K+, Na+ extractibles par l'acétate d'ammonium. - Méthode par agitation (homologuée le 20 octobre 1992) (indice de classement : X31-108).